Dépouillements

Liminaire / Bruno Gonçalves in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p3-6 Titre : Liminaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p3-6 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202194 [article]

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Collaborer avrc la justice étatique : enjeux et limites / Francolino J. Gonçalves in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p9-24 Titre : Collaborer avrc la justice étatique : enjeux et limites Type de document : texte imprimé Auteurs : Francolino J. Gonçalves, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p9-24 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202195 [article]

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Les conventions entre les procureurs de la République et les diocèses : forces et faiblesses d'un système délicat / Frédéric Libaud in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p25-40 Titre : Les conventions entre les procureurs de la République et les diocèses : forces et faiblesses d'un système délicat Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Libaud, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p25-40 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202196 [article]

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L'utilisation du droit canonique par les juridictions étatiques : regard sur différentes affaires récentes / Bertrand Ollivier in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p41-50 Titre : L'utilisation du droit canonique par les juridictions étatiques : regard sur différentes affaires récentes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Ollivier, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p41-50 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202197 [article]

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Pourquoi avoir recours aux juridictions de l'ordre civil? Apories des procédures canoniques / Mélina Douchy-Oudot in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p51-69 Titre : Pourquoi avoir recours aux juridictions de l'ordre civil? Apories des procédures canoniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélina Douchy-Oudot, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p51-69 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202198 [article]

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La consultation d'un dicastère pour les textes législatifs / Juan Ignacio Arrieta in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p73-92 Titre : La consultation d'un dicastère pour les textes législatifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Juan Ignacio Arrieta (1951-....), Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p73-92 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202199 [article]

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Le tribunal suprême de la Signature apostolique dans ses fonctions judiciaires, administratives et organisationnelles : une aide pour les tribunaux inférieurs / Marc Taillard in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p93-110 Titre : Le tribunal suprême de la Signature apostolique dans ses fonctions judiciaires, administratives et organisationnelles : une aide pour les tribunaux inférieurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Taillard, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p93-110 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202200 [article]

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La rémission au for interne des censures latae sentientiae non déclarées et réservées au Siège apostolique / Krzystof Jozef Nykiel in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p111-126 Titre : La rémission au for interne des censures latae sentientiae non déclarées et réservées au Siège apostolique Type de document : texte imprimé Auteurs : Krzystof Jozef Nykiel, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p111-126 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202201 [article]

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Le tribunal de la Rote romaine n'est-il qu'un tribunal d'appel pour les tribunaux écclésiastiques? / Francesco Ibba in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p127-141 Titre : Le tribunal de la Rote romaine n'est-il qu'un tribunal d'appel pour les tribunaux écclésiastiques? Type de document : texte imprimé Auteurs : Francesco Ibba, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p127-141 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202202 [article]

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Systématisation du droit et codification contemporaine : la codification est-elle une impasse pour le droit canonique? / Th. Sol in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p145-161 Titre : Systématisation du droit et codification contemporaine : la codification est-elle une impasse pour le droit canonique? Type de document : texte imprimé Auteurs : Th. Sol, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p145-161 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202203 [article]

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Sentence définitive coram Versaldi, 27 novembre 2012, prot. n°45545/11CA-suspense texte original et traduction française in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p164-177 Titre : Sentence définitive coram Versaldi, 27 novembre 2012, prot. n°45545/11CA-suspense texte original et traduction française Type de document : texte imprimé Année de publication : 2025 Article en page(s) : p164-177 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202204 [article]

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Commentaire / Jean-Marc Bahans in L' Année canonique, 67 (Juin 2025)

Public [article]  inL' Année canonique > 67 (Juin 2025) . - p178-190 Titre : Commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc Bahans, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p178-190 Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.nantes.cef.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202205 [article]

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